Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP LIBERTE
DB SCAPE S.A.

Numéro de dépôt :
3149127
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
CAP LIBERTE de DB SCAPE

Présentation de la marque CAP LIBERTE

Déposée le 15 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DB SCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DB SCAPE domicilié(e) CH. DE BRUXELLES, 63,1410 WATERLOO,BELGIQUE - 1410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL WILLAIN DB SCAPE S.A. domicilié(e) CH. DE BRUXELLES, 63,1410 WATERLOO,BELGIQUE - 01410 - France.

La marque CAP LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LIBERTE est expirée depuis le 15 février 2012.

DB SCAPE a également déposé les autres marques suivantes : Another kind of dialog ! VocaBase , kronoleX®


DB SCAPE S.A. - CH. DE BRUXELLES, 63,1410 WATERLOO,BELGIQUE - 1410 - France


Monsieur PASCAL WILLAIN DB SCAPE S.A. - CH. DE BRUXELLES, 63,1410 WATERLOO,BELGIQUE - 01410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation et la compilation de données mathématiques ou statistiques ; services de publicité, également par bannières sur Internet, d'opérations de marketing diverses ; recherches d'informations à l'aide de moteurs de recherche dans les fichiers informatiques pour des tiers Service d'assurances de voyage, assurances accident ; émission de bons de réduction électroniques Transmission d'informations sur le réseau Internet ; envoi de messages sms ; fourniture d'accès sur Internet par téléphone mobile ou tout autre équipement incorporant un modem ; fourniture d'informations pour systèmes de positionnement géographique (gps) Service de réservation d'emplacements pour campings, de réservation d'hôtels ou de restaurants, fourniture d'accès à des bases de données Appareils de géopositionnement, supports d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.